TABLE DES MATIÈRES
1 INTRODUCTION 1
1.1 Mise en contexte 1
1.2 Objectifs du guide 1
1.3 Changements apportés 2
1.4 Méthodologie de développement du plan d’intervention 3
1.5 Recommandations pour la planification du développement du plan d’intervention 4
2 GESTION ET COLLECTE DES DONNÉES DES RÉSEAUX 5
2.1 Généralités 5
2.1.1 Données descriptives et géométriques 5
2.1.2 Données d’états physique et fonctionnel 5
2.1.3 Données requises et complémentaires 6
2.2 Réseau d’eau potable 7
2.2.1 Portée du plan d’intervention pour le réseau d’eau potable 7
2.2.2 Définition et caractérisation d’un réseau d’eau potable 7
2.2.3 Données requises et complémentaires 7
2.3 Réseaux d’égouts 8
2.3.1 Portée du plan d’intervention pour les réseaux d’égouts 8
2.3.2 Définition et caractérisation des réseaux d’égouts 9
2.3.3 Données requises et complémentaires 9
2.4 Réseau de chaussées 11
2.4.1 Portée du plan d’intervention pour le réseau de chaussées 11
2.4.2 Définition et caractérisation d’un réseau de chaussées 11
2.4.3 Données requises et complémentaires 12
2.5 Hiérarchisation des conduites et des chaussées 13
2.6 Découpage des réseaux 14
2.7 Gestion des données sur les réseaux 16
3 AUSCULTATION DES INFRASTRUCTURES17
3.1 Réseau d’eau potable 17
3.1.1 Auscultation 17
3.1.2 Stratégie et fréquences d’auscultation 19
3.2 Réseaux d’égouts 19
3.2.1 Inspection 19
3.2.2 Stratégie et fréquences d’inspection 20
3.3 Réseau de chaussées 21
3.3.1 Inspection 21
3.3.2 Fréquences d’inspection 22
4 ÉVALUATION DE L’ÉTAT DES INFRASTRUCTURES ET DÉTERMINATION DES STATUTS DE CONDITION 23
4.1 Méthodologie préconisée 23
4.1.1 Introduction 23
4.1.2 Indicateurs 24
4.1.2.1 Catégorie de l’indicateur : structural ou fonctionnel 24
4.1.2.2 Exigence de l’indicateur : requis ou complémentaire 24
4.1.2.3 Niveau de l’indicateur : sectoriel ou localisé 24
4.2 Indicateurs des conduites d’eau potable 25
4.2.1 Indicateur EP-1 — Nombre de réparations 26
4.2.2 Indicateur EP-2 — Taux de réparations 28
4.2.3 Indicateur EP-3 — Durée de vie écoulée 29
4.2.4 Indicateur EP-4 — Qualité et pression d’eau — Plaintes et constats d’événements 31
4.2.5 Indicateur EP-5 — Perte d’épaisseur relative de la paroi 32
4.2.6 Indicateur EP-6 — Susceptibilité au gel 33
4.2.7 Indicateur EP-7 — Pression statique — Mesures ou simulation 34
4.2.8 Indicateur EP-8 — Protection contre l’incendie — Mesures ou simulation 35
4.2.9 Indicateur EP-9 — Pression statique — Étude 36
4.2.10 Indicateur EP-10 — Protection contre l’incendie — Étude 37
4.2.11 Indicateur EP-11 — Qualité de l’eau — Étude 38
4.3 Indicateurs des conduites d’égouts 38
4.3.1 Indicateurs EU-1 et EPL-1 — État structural 39
4.3.2 Indicateurs EU-2 et EPL-2 — Problème hydraulique — Registre 40
4.3.3 Indicateurs EU-3 et EPL-3 — Déficiences fonctionnelles 42
4.3.4 Indicateurs EU-4 et EPL-4 — Problème hydraulique — Étude 43
4.4 Indicateurs des chaussées 45
4.4.1 Indicateur CH-1 — État de la surface 45
4.4.2 Indicateur CH-2 — Confort au roulement 46
4.4.3 Indicateur CH-3 — Susceptibilité au gel 47
4.4.4 Indicateur CH-4 — Capacité structurale 48
5 MÉCANISME D’ÉTABLISSEMENT DES INFRASTRUCTURES PRIORITAIRES 50
5.1 Mécanisme préconisé 50
5.2 Étape 1 : Établissement des classes d’interventions préliminaires 51
5.2.1 Règles d’assignation des classes d’interventions préliminaires pour les segments de conduite d’eau potable 51
5.2.2 Règles d’assignation des classes d’interventions préliminaires pour les segments de conduite d’égout 53
5.2.3 Règles d’assignation des classes d’interventions préliminaires pour les segments de chaussée 54
5.3 Étape 2 : Établissement des classes d’interventions intégrées 55
5.4 Étape 3 : Recommandations préliminaires d’interventions intégrées 56
5.4.1 Interventions sur les conduites d’égouts 56
5.4.2 Ordonnancement des infrastructures prioritaires 57
5.4.3 Interventions sur des conduites fragiles en raison de leur localisation 57
5.4.4 Interventions stratégiques non prioritaires 58
5.4.5 Évaluation des besoins annuels pour le maintien d’actifs 58
6 PLANIFICATION ET PROGRAMMATION À RÉALISER APRÈS LA PRODUCTION DU PLAN D’INTERVENTION 59
6.1 Planification à la suite du plan d’intervention 59
6.2 Programmation des interventions 59
6.3 Planification des travaux et des projets 60
7 LIVRABLES OBLIGATOIRES 61