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Table des matières : 
1   INTRODUCTION 
1.1    Mise en contexte
1.2 Objectifs du guide 
1.3 Changements apportés 
1.4 Méthodologie de développement du plan d’intervention 
1.5 Recommandations pour la planification du développement du plan d’intervention

2  GESTION ET COLLECTE DES DONNÉES DES RÉSEAUX

2.1 Généralités
2.1.1 Données descriptives et géométriques
2.1.2 Données d’états physique et fonctionnel
2.1.3 Données requises et complémentaires
2.2 Réseau d’eau potable
2.2.1 Portée du plan d’intervention pour le réseau d’eau potable
2.2.2 Définition et caractérisation d’un réseau d’eau potable
2.2.3 Données requises et complémentaires
2.3 Réseaux d’égouts
2.3.1 Portée du plan d’intervention pour les réseaux d’égouts
2.3.2 Définition et caractérisation des réseaux d’égouts
2.3.3 Données requises et complémentaires
2.4 Réseau de chaussées
2.4.1 Portée du plan d’intervention pour le réseau de chaussées
2.4.2 Définition et caractérisation d’un réseau de chaussées
2.4.3 Données requises et complémentaires
2.5 Hiérarchisation des conduites et des chaussées
2.6 Découpage des réseaux
2.7 Gestion des données sur les réseaux

3      AUSCULTATION DES INFRASTRUCTURES

3.1 Réseau d’eau potable
3.1.1 Auscultation
3.1.2 Stratégie et fréquences d’auscultation
3.2 Réseaux d’égouts
3.2.1 Inspection
3.2.2 Stratégie et fréquences d’inspection
3.3 Réseau de chaussées
3.3.1 Inspection
3.3.2 Fréquences d’inspection

4 ÉVALUATION DE L’ÉTAT DES INFRASTRUCTURES ET DÉTERMINATION DES STATUTS DE CONDITION

4.1 Méthodologie préconisée
4.1.1 Introduction
4.1.2 Indicateurs
4.1.2.1 Catégorie de l’indicateur : structural ou fonctionnel
4.1.2.2 Exigence de l’indicateur : requis ou complémentaire
4.1.2.3 Niveau de l’indicateur : sectoriel ou localisé
4.2 Indicateurs des conduites d’eau potable
4.2.1 Indicateur EP-1 — Nombre de réparations 
4.2.2 Indicateur EP-2 — Taux de réparations
4.2.3 Indicateur EP-3 — Durée de vie écoulée
4.2.4 Indicateur EP-4 — Qualité et pression d’eau — Plaintes et constats d’événements
4.2.5 Indicateur EP-5 — Perte d’épaisseur relative de la paroi
4.2.6 Indicateur EP-6 — Susceptibilité au gel
4.2.7 Indicateur EP-7 — Pression statique — Mesures ou simulation
4.2.8 Indicateur EP-8 — Protection contre l’incendie — Mesures ou simulation
4.2.9 Indicateur EP-9 — Pression statique — Étude
4.2.10 Indicateur EP-10 — Protection contre l’incendie — Étude
4.2.11 Indicateur EP-11 — Qualité de l’eau — Étude
4.3 Indicateurs des conduites d’égouts
4.3.1 Indicateurs EU-1 et EPL-1 — État structural
4.3.2 Indicateurs EU-2 et EPL-2 — Problème hydraulique — Registre
4.3.3 Indicateurs EU-3 et EPL-3 — Déficiences fonctionnelles
4.3.4 Indicateurs EU-4 et EPL-4 — Problème hydraulique — Étude
4.4 Indicateurs des chaussées
4.4.1 Indicateur CH-1 — État de la surface
4.4.2 Indicateur CH-2 — Confort au roulement
4.4.3 Indicateur CH-3 — Susceptibilité au gel
4.4.4 Indicateur CH-4 — Capacité structurale

5 MÉCANISME D’ÉTABLISSEMENT DES INFRASTRUCTURES PRIORITAIRES

5.1 Mécanisme préconisé
5.2 Étape 1 : Établissement des classes d’interventions préliminaires
5.2.1 Règles d’assignation des classes d’interventions préliminaires pour les segments de conduite d’eau potable
5.2.2 Règles d’assignation des classes d’interventions préliminaires pour les segments de conduite d’égout
5.2.3 Règles d’assignation des classes d’interventions préliminaires pour les segments de chaussée
5.3 Étape 2 : Établissement des classes d’interventions intégrées
5.4 Étape 3 : Recommandations préliminaires d’interventions intégrées
5.4.1 Interventions sur les conduites d’égouts
5.4.2 Ordonnancement des infrastructures prioritaires
5.4.3 Interventions sur des conduites fragiles en raison de leur localisation
5.4.4 Interventions stratégiques non prioritaires
5.4.5 Évaluation des besoins annuels pour le maintien d’actifs

6 PLANIFICATION ET PROGRAMMATION À RÉALISER APRÈS LA PRODUCTION DU PLAN D’INTERVENTION

6.1 Planification à la suite du plan d’intervention 
6.2 Programmation des interventions
6.3 Planification des travaux et des projets

7 LIVRABLES OBLIGATOIRES

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