Guide d'élaboration d'un plan de gestion d'actifs municipaux
Le Guide d’élaboration d’un plan de gestion d’actifs municipaux est un outil développé dans le cadre du projet « Outils pour la réalisation d’un plan de gestion d’actifs en eau ». Le Guide permet de comprendre les principes fondamentaux pour réaliser un plan de gestion d’actifs (PGA) municipaux (en eau, bâtiments, chaussées, etc..).
Ce document présente les parties constitutives d’un PGA en mettant en lumière pour chacune son utilité, son contenu et les étapes de réalisation.
Version 1.2 de novembre 2024.
Table des matières :
INTRODUCTION
1.0_MISE EN CONTEXTE
1.1_LES DOCUMENTS STRUCTURANT LA GESTION D’ACTIFS
1.1.1_ Politique et stratégie de gestion d’actifs
1.1.2_ Plan de gestion des actifs
1.1.3_ Au Québec : Démarche de gestion des actifs municipaux
1.2_LECTURE DU GUIDE
1.2.1_ Structure
1.2.2_ Outils d’accompagnement
1.3_ÉLABORATION D’UN PGA
1.3.1_ Utilité et objectif
1.3.2_ Contenu d’un PGA
1.3.3_ Activités facilitatrices
2.0_PORTRAIT DES ACTIFS
2.1_UTILITÉ ET OBJECTIFS
2.2_CONTENU DU PORTRAIT DES ACTIFS
2.2.1_Portrait de l’inventaire des actifs
2.2.2_Portrait de la valeur de remplacement
2.2.3_Portrait de l’état des actifs
2.3_ÉTAPES DE RÉALISATION
2.3.1_Étape I : Établir le portrait de l’inventaire des actifs
2.3.2_ Étape II : Dresser le portrait de la valeur de remplacement des actifs
2.3.3_Étape III : Réaliser le portrait de l’état des actifs
3.0_NIVEAUX DE SERVICE
3.1_UTILITÉ ET OBJECTIFS
3.2_CONTENU POUR LES NIVEAUX DE SERVICE
3.2.1_Définition des niveaux de service
3.2.2_Mesure et analyse des performances
3.3_ÉTAPES DE RÉALISATION
3.3.1_ Étape I : Caractériser les niveaux de service
3.3.2_Étape II : Analyser la situation actuelle
3.3.3_Étape III : Établir la performance souhaitée et les coûts associés
4.0_ GESTION DES RISQUES ET DEMANDE À VENIR
4A_GESTION DES RISQUES
4A.1_Utilité et objectifs
4A.2_Contenu pour la gestion des risques
4A.2.1_Définition et enjeux
4A.2.2_Catégories de risques
4A.2.3_Analyse et planification
4A.3_Étapes de réalisation
4A.3.1_Étape I : Caractériser les risques
4A.3.2 _Étape II : Établir la stratégie de réponse aux risques
4B_DEMANDE À VENIR
4B.1_Utilité et objectifs
4B.2_Contenu pour la Demande à venir
4B.2.1_Définition et enjeux
4B.2.2_Catégories de changements
4B.2.3_Analyse
4B.3_Étapes de réalisation
4B.3.1_Étape I : Étudier la demande à venir
4B.3.2_Étape II : Établir la stratégie de réponse à la demande
4C_CHANGEMENTS CLIMATIQUES
5.0_GESTION DU CYCLE DE VIE
5.1_UTILITÉ ET OBJECTIFS
5.2_CONTENU POUR LA GESTION SUR LE CYCLE DE VIE
5.2.1_Phases du cycle de vie
5.2.2_Budget actuel et coûts prévisionnels
5.2.3_Analyse
5.3_ÉTAPES DE RÉALISATION
5.3.1_Étape I : Évaluer le budget actuel
5.3.2_Étape II : Déterminer les coûts prévisionnels
5.3.3_Étape III : Analyser les coûts sur le cycle de vie
6.0_RÉSUMÉ FINANCIER
6.1_ UTILITÉ ET OBJECTIFS
6.2_CONTENU DU RÉSUMÉ FINANCIER
6.2.1_Stratégie financière
6.2.2_Portrait financier
6.3_ÉTAPES DE RÉALISATION
6.3.1_Étape I : Bâtir la stratégie financière
6.3.2_Étape II : Établir et analyser le portrait
7.0_AMÉLIORATION ET SUIVI
7.1_ UTILITÉ ET OBJECTIFS
7.2_ CONTENU DE L’AMÉLIORATION ET SUIVI
7.3_ ÉTAPES DE RÉALISATION
7.3.1_Étape I : Définir le plan d’amélioration
7.3.2_Étape II : Mettre en place le processus de suivi
CONCLUSION
ANNEXES
Annexe 1 : Outils pour la réalisation d’un plan de gestion des actifs en eau
Annexe 2 : Préalable au portrait des actifs – Construire un inventaire, déterminer l’état des actifs et la valeur de remplacement des actifs
Pour toutes questions liées aux outils pour réaliser votre démarche ou votre plan de gestion d'actifs, contactez le CERIU
ligne directe : (514) 360-6599
courriel : gamunicipal@ceriu.qc.ca