Le CERIU souhaite remercier chaleureusement le Fonds d’assurance des municipalités du Québec pour sa précieuse contribution financière afin d’encourager la réalisation du projet de la mise à jour de ce guide. Gratuit, ce guide peut être téléchargé, voir en bas de page.
Publié au mois de novembre 2016, ce guide comprend des fiches s’appuyant sur des figures, tableaux et organigrammes, dont l’objectif est d’aider les intervenants dans l’aménagement du territoire à cerner rapidement les dimensions du processus d’élaboration d’un plan de gestion durable des eaux pluviales.
La mise à jour de ce guide permet d’identifier les nouvelles lois, normes et règlements que les municipalités doivent consulter et appliquer avant toute mise en œuvre d’un projet d’intégration des ouvrages de gestion des eaux pluviales sur leur territoire.
Le guide présente aussi une revue du contexte environnemental et économique de la gestion des eaux pluviales afin de démontrer son importance comme solution résiliente face aux problématiques liées aux changements climatiques au Québec et au Canada.
Les avantages des infrastructures vertes comme ouvrage de gestion durable des eaux pluviales sont mis de l’avant, afin d’orienter les acteurs du milieu vers les meilleures pratiques à suivre.
FICHES
LA FICHE 1 présente les enjeux environnementaux et économiques des changements climatiques au Québec et au Canada.
LA FICHE 2 décrit le contexte général de la gestion durable des eaux pluviales, des problèmes générés par la perturbation du territoire et des objectifs du contrôle des eaux de ruissellement pour minimiser les impacts sur le milieu récepteur.
LA FICHE 3 met en évidence l’ossature du processus de conception et de mise en œuvre d’un projet de développement et d’aménagement d’un site. Sont montrés, pour chacune des étapes du projet, les différents intervenants qui doivent travailler en étroite collaboration pour réaliser une approche de gestion intégrée des eaux pluviales.
LA FICHE 4 met en avant les outils de planification et de réglementation dont disposent les municipalités pour réaliser une gestion durable des eaux pluviales.
LA FICHE 5 dévoile les normes et les libellés réglementaires dont disposent les municipalités pour réaliser une règlementation qui favorise la gestion des eaux pluviales.
LA FICHE 6 expose les caractéristiques physiques, environnementales et écologiques qui doivent figurer dans l’inventaire et l’évaluation d’un site.
LA FICHE 7 développe les différentes stratégies d’aménagement du territoire avec des principes de développement à moindre impact.
LA FICHE 8 aborde les objectifs des infrastructures vertes pour la gestion des eaux pluviales.
LA FICHE 9 montre un logigramme permettant le processus d’autorisation en vertu de l’article 22 (4°) de la loi sur la qualité de l’environnement (LQE).
LA FICHE 10 traite de l’opportunité d’application des ouvrages de gestion des eaux pluviales selon les objectifs de contrôle à atteindre et le type d’occupation du sol.
